Déposée le 18 février 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Essebagno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Proeco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Essebagno domicilié(e) 19 rue Gaston Castel - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 785 073 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Essebagno, M. Traquandi Martin domicilié(e) 19 rue Gaston Castel - 13016 - MARSEILLE - France.
La marque Proeco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Essebagno, EURL - 19 rue Gaston Castel - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 479785073
Essebagno, M. Traquandi Martin - 19 rue Gaston Castel - 13016 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Eviers, lavabos, vasques d'éviers et de lavabos, lave-mains (installations sanitaires), bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d'arrêt, robinets de canalisations pour bâtiments, robinets d'arrosage (autres que machines et parties de machines), douches, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d'eau et installations sanitaires, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes (conduits) de vidage pour installations sanitaires, bondes, siphons, paniers de vidage (parties d'installations sanitaires), chasse d'eau, robinets flotteurs, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz, bruleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz ; paniers de vidage non métalliques (parties d'installations sanitaires).
Joints de chasse d'eau.
Rail de douche non métallique ; bondes, siphons non métalliques ; siège de douche.
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