Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par ESSEBAGNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FOGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est ESSEBAGNO domicilié(e) 33 Rue du Four à Chaux - 13007 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSEBAGNO, Monsieur Martin Traquandi domicilié(e) 33 RUE DU FOUR A CHAUX, ESSEBAGNO - 13007 - MARSEILLE - France.
La marque FOGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESSEBAGNO - 33 Rue du Four à Chaux - 13007 - MARSEILLE - France
ESSEBAGNO, Monsieur Martin Traquandi - 33 RUE DU FOUR A CHAUX, ESSEBAGNO - 13007 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d`arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d`arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d`eau et installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, bondes, paniers de vidage, chasse d`eau, robinets flotteurs, joints de chasse, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz, bruleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d`eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz ;
Bondes, siphons, paniers de vidage non métalliques (parties d'installations sanitaires) ; siège de douche.
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