Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par ESSEBAGNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est ESSEBAGNO domicilié(e) 33 RUE DU FOUR A CHAUX - 13007 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSEBAGNO, Monsieur Martin Traquandi domicilié(e) 33 RUE DU FOUR A CHAUX - 13007 - MARSEILLE - France.
La marque DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESSEBAGNO - 33 RUE DU FOUR A CHAUX - 13007 - MARSEILLE - France
ESSEBAGNO, Monsieur Martin Traquandi - 33 RUE DU FOUR A CHAUX - 13007 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, cartouches de robinets, robinets d`arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d`arrosage, buses pour appareils de distribution d`eau et installations sanitaires, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, rail de douche, systèmes de vidage pour installations sanitaires, bondes, paniers de vidage, chasse d`eau, robinets flotteurs, joints de chasse, becs de gaz, bruleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d`eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz ;
Bondes, siphons, paniers de vidage non métalliques (parties d'installations sanitaires).
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