Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Essebagno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRANCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Essebagno domicilié(e) 19 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 785 073 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Essebagno, M. Martin Traquandi domicilié(e) 19 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France.
La marque BRANCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Essebagno, EURL - 19 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France - SIREN 479785073
Essebagno, M. Martin Traquandi - 19 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d`arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d`arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d`eau et installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d`eau, robinets flotteurs, joints de chasse, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de toilettes (W-C) ;
Rail de douche non métallique ; bondes, siphons, paniers de vidage non métalliques (parties d'installations sanitaires) ; siège de douche.
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