Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARDOISE
ESSEBAGNO
Numéro de dépôt :
4440942
Date de dépôt :
27/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ARDOISE
Déposée par voie électronique le 27 mars 2018 par ESSEBAGNO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARDOISE »
Le déposant est ESSEBAGNO domicilié(e) 33 RUE DU FOUR A CHAUX - 13007 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSEBAGNO, Monsieur Martin Traquandi domicilié(e) 3 RUE DU FOUR A CHAUX - 13007 - MARSEILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESSEBAGNO - 33 RUE DU FOUR A CHAUX - 13007 - MARSEILLE - France
ESSEBAGNO, Monsieur Martin Traquandi - 3 RUE DU FOUR A CHAUX - 13007 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Inscription le 6 février 2019 - Rejet total n°748150 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-06
Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d`arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d`arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d`eau et installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, bondes, paniers de vidage, chasse d`eau, robinets flotteurs, joints de chasse, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz, bruleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d`eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz.
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