Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ALLIAGE
Essebagno, EURL

Numéro de dépôt :
4021992
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ALLIAGE de Essebagno

Présentation de la marque ALLIAGE

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Essebagno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLIAGE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Essebagno domicilié(e) 19 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 785 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Essebagno, M. Martin Traquandi domicilié(e) 19 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Essebagno a également déposé les autres marques suivantes : TANGO , ANGOLO , BIG PRO , KIARA , MAGIC , BALTIC , ALLURE , FANGOLO , EMBLA , mixerpro


Essebagno, EURL - 19 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France - SIREN 479785073


Essebagno, M. Martin Traquandi - 19 rue Gaston Castel - 13016 - Marseille - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 13 mai 2014 - Rejet total n°623905 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13

Eviers, lavabos, vasques, lave-mains, bidets, robinetterie sanitaire, becs de robinets, aérateurs pour robinet à eau, brise-jets, lyres de raccordement pour appareils et installations sanitaires ou de gaz, croisillons et manettes de robinets, têtes de robinets, cartouches de robinets, robinets d`arrêt, robinetterie de bâtiment, robinetterie d`arrosage, douche, douchettes, colonnes de douche, buses pour appareils de distribution d`eau et installations sanitaires, combi-douches, têtes de douche, flexibles de douche, barre de soutien de douchette, supports de douchette, rail de douche, siège de douche, cabines de douche, receveurs de douche, parois de douche, baignoire, tablier de baignoire, poignées de baignoire, pare-bains, systèmes de vidage pour installations sanitaires, bondes, siphons, paniers de vidage, chasse d`eau, robinets flotteurs, joints de chasse, cuvette wc, urinoir, siège à la turque, éléments de support de cuvettes wc, robinets de chasse d'eau, abattants de toilettes (W-C), lampes d'éclairage, becs de gaz, bruleurs à gaz, accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d`eau ou de gaz, détendeurs pour le gaz, robinets de gaz, inverseur pour le gaz ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Rail de douche non métallique ; bondes, siphons, paniers de vidage non métalliques (parties d'installations sanitaires) ; siège de douche.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.