Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEGOCIEUR
ESSCA (Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d'Angers) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
1747366
Date de dépôt :
12/09/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
12/09/2001

Présentation de la marque NEGOCIEUR

Déposée le 12 septembre 1991 par l'association loi 1901 ESSCA (Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d'Angers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « NEGOCIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ESSCA (Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d'Angers domicilié(e) 1 rue Lakanal, 49016 ANGERS cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel POTE - France.

La marque NEGOCIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEGOCIEUR est expirée depuis le 12 septembre 2001.


ESSCA (Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d'Angers) Association Loi 1901 - 1 rue Lakanal, 49016 ANGERS cedex - France


Michel POTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-09

Jeu d'entreprise de négociation commerciale à savoir : jeux (appareils pour) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision et matériel d'enseignement sous forme de jeux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].