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Marques déposées par ESSAYEH KAÏS
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Frappe Design®
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Frappe Design®
ESSAYEH KAÏS
BEN MOHAMED ANIS

Numéro de dépôt :
3202214
Date de dépôt :
31/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
31/12/2012
Frappe Design® de ESSAYEH KAÏS

Présentation de la marque Frappe Design®

Déposée le 31 décembre 2002 par ESSAYEH KAÏS et BEN MOHAMED ANIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « Frappe Design® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Les déposants sont ESSAYEH KAÏS domicilié(e) 8 RUE RAOUL PONCHON,06300 NICE - 06300 - France et BEN MOHAMED ANIS domicilié(e) 182 BOULEVARD DE L'ARIANE,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSAYEH KAÏS domicilié(e) 8 RUE RAOUL PONCHON,06300 NICE - 06300 - France.

La marque Frappe Design® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frappe Design® est expirée depuis le 31 décembre 2012.


ESSAYEH KAÏS - 8 RUE RAOUL PONCHON,06300 NICE - 06300 - France

BEN MOHAMED ANIS - 182 BOULEVARD DE L'ARIANE,06300 NICE - 06300 - France


ESSAYEH KAÏS - 8 RUE RAOUL PONCHON,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Vêtements, chaussures ; chapellerie.