Déposée le 13 septembre 2002 par ESSAKHI MORAD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARGAN® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est ESSAKHI MORAD domicilié(e) 20 Place BEAUMARCHAIS,38100 GRENOBLE - 38100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESSAKHI MORAD domicilié(e) 20 Place BEAUMARCHAIS,38100 GRENOBLE - 38100 - France.
La marque ARGAN® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARGAN® est expirée depuis le 13 septembre 2012.
ESSAKHI MORAD - 20 Place BEAUMARCHAIS,38100 GRENOBLE - 38100 - France
ESSAKHI MORAD - 20 Place BEAUMARCHAIS,38100 GRENOBLE - 38100 - France
Inscription le 9 avril 2003 - Rejet partiel n°368368 - Publication au BOPI 2003-04-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-13
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie . Meubles, glaces (miroirs) , cadres . Tissus . Couverture de lit et de table . Vêtements, chaussures, chapellerie . Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol ; teintures murales non en matières textiles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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