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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESRI FRANCE
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FranceConso
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FranceConso
ESRI FRANCE S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
4243409
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2026
FranceConso de ESRI FRANCE

Présentation de la marque FranceConso

Déposée le 26 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) ESRI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FranceConso » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESRI FRANCE domicilié(e) 21 Rue des Capucins - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 499 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT-CHRETIEN), M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque FranceConso a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FranceConso arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

ESRI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE FONCIERE CONSULTATION , GEOKIOSK , , France2025 , FranceMigration , arcOpole BUILDER , CARTE FONCIERE DIFFUSION , arcOpole , CARTE FONCIERE , CARTE FONCIERE.net


ESRI FRANCE S.A., Société anonyme - 21 Rue des Capucins - 92190 - MEUDON - France - SIREN 348499740


IPSIDE (SCHMIT-CHRETIEN), M. MORTREUX Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Recherche et analyse concernant la démographie ; conception et développement de technologies d'études de marché ; conception, développement et personnalisation de logiciels ; conception d'outils de transmission et de traitement des données provenant des études de marché ; personnalisation de technologiques d'études de marché (personnalisation de logiciels).