Marque enregistrée - Marque en vigueur

arcOpole Builder
ESRI FRANCE S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
4317857
Date de dépôt :
28/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2026
arcOpole Builder de ESRI FRANCE

Présentation de la marque arcOpole Builder

Déposée le 28 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) ESRI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « arcOpole Builder » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESRI FRANCE domicilié(e) 21 rue de Capucins - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 499 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 RUE Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque arcOpole Builder a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arcOpole Builder arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

ESRI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE FONCIERE CONSULTATION , GEOKIOSK , , France2025 , FranceMigration , arcOpole BUILDER , CARTE FONCIERE DIFFUSION , arcOpole , CARTE FONCIERE , CARTE FONCIERE.net


ESRI FRANCE S.A., Société anonyme - 21 rue de Capucins - 92190 - MEUDON - France - SIREN 348499740


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume - 29 RUE Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Logiciels permettant la création d'applications cartographiques, logiciels (programmes enregistrés) permettant de créer, éditer, transmettre, mettre à disposition, citer, partager, rechercher, analyser, interpréter, relier ou fournir des données ou informations telles que des images, des graphiques, des sons, des textes ou vidéos ; logiciel facilitant la mise en réseau et en interaction d'informations à savoir images, des graphiques, des sons, des textes ou vidéos. Publications électroniques téléchargeables ;

Collecte, rassemblement d'informations, images, sons et textes (collecte de données) ;

Télécommunications par réseau Internet ; mise à disposition d'une plate-forme numérique pour la recherche, la création, le partage, la structuration, l'organisation ou l'échange d'informations à savoir images, des graphiques, des sons, des textes ou des informations audiovisuelles ; collecte, rassemblement, conservation et transmission de messages ; conservation et transmission d'informations, images, sons et textes ; fourniture de forums de discussion en ligne ; création de répertoires de données de contacts personnalisés ; communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données, messagerie électronique, transmission d'informations sous la forme de messages instantanés ou non ;

Conception et développement de logiciels ; services d'information par le biais de réseaux informatiques mondiaux, à savoir services d'hébergement de pages Web contenant des outils de partage, recherche, analyse, interprétation, liaison ou de fourniture de données ou informations telles des images, des graphiques, des sons, des textes ou vidéos, pour la mise en interaction de ce contenu.