Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARC PCI
ESRI FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
93451837
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2003

Présentation de la marque ARC PCI

Déposée le 20 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) ESRI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARC PCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESRI FRANCE domicilié(e) 21 rue des Capucins, 92190 MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 499 740 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESRI FRANCE - France.

La marque ARC PCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARC PCI est expirée depuis le 20 janvier 2003.

ESRI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CARTE FONCIERE CONSULTATION , GEOKIOSK , , France2025 , FranceMigration , arcOpole BUILDER , CARTE FONCIERE DIFFUSION , arcOpole , CARTE FONCIERE , CARTE FONCIERE.net


ESRI FRANCE (SA) - 21 rue des Capucins, 92190 MEUDON - France - SIREN 348499740


ESRI FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Logiciel applicatif pour la gestion de bases de données cadastrales numériques réalisé autour d'un système d'information géographique