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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESR
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DEEE Pro
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DEEE Pro
ESR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3662179
Date de dépôt :
03/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2029
DEEE Pro de ESR

Présentation de la marque DEEE Pro

Déposée le 3 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEEE Pro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESR domicilié(e) 34-40 Rue Henri Régnault - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 830 339 362 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. PIAT Gilbert domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque DEEE Pro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEEE Pro arrivera à expiration en date du 3 juillet 2029.

ESR a également déposé les autres marques suivantes : RECYPROC , e ecosystem , ecosystem réutiliser c'est protéger , MASTERSECURITY , ecosystem réparer c'est protéger , ecosystem recycler c'est protéger , VYRTUA , ecosystem réemployer c'est protéger , ecosystem donner c'est protéger , ABSORBAN


ESR, Société par actions simplifiée - 34-40 Rue Henri Régnault - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 830339362


ATMARK, M. PIAT Gilbert - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 19 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764682 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-19

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2019 n°2721518 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.