Déposée le 19 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESQUER SARL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DODGE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESQUER SARL domicilié(e) 6, Rue du Cassé,31240 SAINT JEAN (dossier no 2317477) - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 018 727 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2317477) - 31703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DODGE est expirée depuis le 19 novembre 2016.
ESQUER SARL SARL - 6, Rue du Cassé,31240 SAINT JEAN (dossier no 2317477) - 31240 - France - SIREN 400018727
RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2317477) - 31703 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Inscription le 10 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251253 - Publication au BOPI 1998-03-10
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2006 n°2317477 - Publication au BOPI 2006-06-20
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Montures de lunettes, lunettes de soleil.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-documents, cartables, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, malles et valises.Vêtements; ceintures; chaussures, chaussures de sport et de loisir; chapellerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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