Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ESPV - RATICIDE 50
/
INSECTANE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSECTANE
ESPV - RATICIDE 50 Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1725834
Date de dépôt :
18/04/1988
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
18/04/2008

Présentation de la marque INSECTANE

Déposée le 18 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) ESPV - RATICIDE 50 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « INSECTANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPV - RATICIDE 50 domicilié(e) 12, rue Alexander Fleming, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2106386) - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 020 267 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BATTEUR INVESTISSEMENTS domicilié(e) (dossier no 2106386) - France.

La marque INSECTANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSECTANE est expirée depuis le 18 avril 2008.

ESPV - RATICIDE 50 a également déposé les autres marques suivantes : RACAN , RATICIDE 50


ESPV - RATICIDE 50 Société Anonyme - 12, rue Alexander Fleming, 14200 HEROUVILLE SAINT CLAIR (dossier no 2106386) - France - SIREN 816020267


BATTEUR INVESTISSEMENTS - (dossier no 2106386) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1998 n°2106386 - Publication au BOPI 1998-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341374 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 2 janvier 2003 - Concession de licence n°362438 - Publication au BOPI 2003-01-02

Inscription le 11 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433544 - Publication au BOPI 2006-05-11

Inscription le 14 juin 2006 - Résiliation de licence n°435323 - Publication au BOPI 2006-06-14

Inscription le 16 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°249849 - Publication au BOPI 1998-02-16

Insecticides et préparations pour détruire les animaux nuisibles