Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ESPRIT VERT
ESPRIT VERT, M. DAO Hong-Phu, agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation
Numéro de dépôt :
3880367
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ESPRIT VERT
Déposée le 29 décembre 2011 par ESPRIT VERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPRIT VERT »
Le déposant est ESPRIT VERT, M. DAO Hong-Phu, agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation domicilié(e) 13 rue Marx Dormoy - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPRIT VERT, DAO Hong Phu domicilié(e) 13 rue Marx Dormoy - 75018 - PARIS - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPRIT VERT, M. DAO Hong-Phu, agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation - 13 rue Marx Dormoy - 75018 - PARIS - France
ESPRIT VERT, DAO Hong Phu - 13 rue Marx Dormoy - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Errata de la publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583487 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet partiel n°583479 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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