Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESPRIT VERT
ESPRIT VERT, M. DAO Hong-Phu, agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation

Numéro de dépôt :
3880367
Date de dépôt :
29/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ESPRIT VERT de ESPRIT VERT

Présentation de la marque ESPRIT VERT

Déposée le 29 décembre 2011 par ESPRIT VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT VERT »

Le déposant est ESPRIT VERT, M. DAO Hong-Phu, agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation domicilié(e) 13 rue Marx Dormoy - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPRIT VERT, DAO Hong Phu domicilié(e) 13 rue Marx Dormoy - 75018 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ESPRIT VERT, M. DAO Hong-Phu, agissant au nom et pour le compte de la société en cours de formation - 13 rue Marx Dormoy - 75018 - PARIS - France


ESPRIT VERT, DAO Hong Phu - 13 rue Marx Dormoy - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Errata de la publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet total n°583487 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet partiel n°583479 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.