Marque enregistrée - Marque en non vigueur

archiconcepteur
ESPRIT SUD provence, sarl

Numéro de dépôt :
3820609
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2021
archiconcepteur de ESPRIT SUD provence

Présentation de la marque archiconcepteur

Déposée par voie électronique le 5 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPRIT SUD provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « archiconcepteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPRIT SUD provence domicilié(e) 1 impasse du portail cousset - 13980 - alleins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPRIT SUD provence domicilié(e) 1 impasse du portail cousset - 13980 - alleins - France.

La marque archiconcepteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque archiconcepteur est expirée depuis le 5 avril 2021.


ESPRIT SUD provence, sarl - 1 impasse du portail cousset - 13980 - alleins - France


ESPRIT SUD provence - 1 impasse du portail cousset - 13980 - alleins - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Construction navale ;

Éducation ; formation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle).