Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Créatif'Art
Esprit Rive Gauche, SAS

Numéro de dépôt :
3998029
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Créatif\'Art de Esprit Rive Gauche

Présentation de la marque Créatif'Art

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Esprit Rive Gauche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Créatif'Art »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Esprit Rive Gauche domicilié(e) 60 rue du Couédic - 75014 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 613 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Esprtit Rive Gauche, Mme. Ramatoulaye Rigolot domicilié(e) 60 rue du COuédic - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Esprit Rive Gauche, SAS - 60 rue du Couédic - 75014 - Paris - France - SIREN 750613747


Esprtit Rive Gauche, Mme. Ramatoulaye Rigolot - 60 rue du COuédic - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679415 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.