Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPRIT PORCELAINE CREATEURS A LIMOGES
ESPRIT PORCELAINE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3695040
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2029
ESPRIT PORCELAINE CREATEURS A LIMOGES de ESPRIT PORCELAINE

Présentation de la marque ESPRIT PORCELAINE CREATEURS A LIMOGES

Déposée le 30 novembre 2009 par l'association loi 1901 ESPRIT PORCELAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPRIT PORCELAINE CREATEURS A LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ESPRIT PORCELAINE domicilié(e) 126 RUE ARMAND DUTREIX - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. COUTY CHRISTIAN domicilié(e) 126 RUE ARMAND DUTREIX - 87000 - LIMOGES - France.

La marque ESPRIT PORCELAINE CREATEURS A LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPRIT PORCELAINE CREATEURS A LIMOGES arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.


ESPRIT PORCELAINE, Association Loi 1901 - 126 RUE ARMAND DUTREIX - 87000 - LIMOGES - France


M. COUTY CHRISTIAN - 126 RUE ARMAND DUTREIX - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2019 n°2729016 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-10-23

Porcelaine.