Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERVEILLES DU SUD MOBILIER DECORATION
ESPRIT DU SUD, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99783966
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque MERVEILLES DU SUD MOBILIER DECORATION

Déposée le 30 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPRIT DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERVEILLES DU SUD MOBILIER DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPRIT DU SUD domicilié(e) 8, rue Gambetta, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 510 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France.

La marque MERVEILLES DU SUD MOBILIER DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783966.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERVEILLES DU SUD MOBILIER DECORATION est expirée depuis le 30 mars 2009.

ESPRIT DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DU SUD


ESPRIT DU SUD, société à responsabilité limitée - 8, rue Gambetta, 37000 TOURS - France - SIREN 411510506


Cabinet Hirsch, Desrousseaux, Pochart (S.E.P.) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; meubles et objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle non en métaux précieux, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes). Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfants), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table, draps, taies d'oreilles, dessus de lit, nappes, serviettes, mouchoirs, linge de ménage, torchons, tissus non tissés, feutre, tissus tissés, tissus tricotés, tissus pour la confection, tissus pour l'ameublement, tentures, rideaux. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (autre que les carrelages et les peintures) ; tentures murales non en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.