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Marques déposées par la société ESPRIT DU SEL
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ILE DE RE ESPRIT DU SEL DEPUIS 1994
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ILE DE RE ESPRIT DU SEL DEPUIS 1994
ESPRIT DU SEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Numéro de dépôt :
4146941
Date de dépôt :
08/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2025
ILE DE RE ESPRIT DU SEL DEPUIS 1994 de ESPRIT DU SEL

Présentation de la marque ILE DE RE ESPRIT DU SEL DEPUIS 1994

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2015 par la société ESPRIT DU SEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ILE DE RE ESPRIT DU SEL DEPUIS 1994 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la société ESPRIT DU SEL domicilié(e) CHEMIN DES GATINES - 17590 - ARS EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 202 188 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque ILE DE RE ESPRIT DU SEL DEPUIS 1994 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146941.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILE DE RE ESPRIT DU SEL DEPUIS 1994 arrivera à expiration en date du 8 janvier 2025.

ESPRIT DU SEL a également déposé les autres marques suivantes : ESPRIT DU SEL , BIO-SALINES ILE DE RE BS , SEL DE RE , ILE DE RE CROQUE AU SEL DEPUIS 1994


ESPRIT DU SEL, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES - CHEMIN DES GATINES - 17590 - ARS EN RE - France - SIREN 394202188


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Huiles et graisses comestibles ; Préparations et substances alimentaires non à usage médical ou diététique, à base d'extraits de viande, de poisson, de crustacés, de fruits de mer, de légumes ou de fruits, destinés à l'augmentation ou à l'équilibre de l'apport alimentaire (alimentation humaine ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Sel de table et de cuisine, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices poudre pour la cuisson ; bicarbonate de soude à usage alimentaire ; assaisonnements et mélanges pour assaisonnements. Préparations et substances alimentaires non à usage médical ou diététique, à base de sel, destinés à l'augmentation ou à l'équilibre de l'apport alimentaire normal (alimentation humaine) ;

Services de restauration (alimentation).