Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHENE NOIR
ESPRIT DE FRANCE SARL -

Numéro de dépôt :
1123091
Date de dépôt :
11/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE CHENE NOIR

Déposée le 11 décembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPRIT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE CHENE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPRIT DE FRANCE domicilié(e) Domaine de Taulet 32330 GONDRIN (Gers). - France.

La marque LE CHENE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE CHENE NOIR est expirée depuis le 11 décembre 1989.

ESPRIT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARTSMILE , MAISON ALBERTINE , MAISON GABRIELLE , MAISON ARMANCE , HOTEL ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES , Esprit de France , ALBERTINE , ESPRIT DE FRANCE , ESPRIT DES LIEUX , ESPRIT DE FRANCE L'ESPRIT DES LIEUX


ESPRIT DE FRANCE SARL - - Domaine de Taulet 32330 GONDRIN (Gers). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Vins et spiritueux - fruits et volailles conservés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.