Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES
ESPRIT DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4280551
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2026
HOTEL ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES de ESPRIT DE FRANCE

Présentation de la marque HOTEL ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES

Déposée le 16 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOTEL ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT DE FRANCE domicilié(e) 24 rue Murillo - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 562 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque HOTEL ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.

ESPRIT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARTSMILE , MAISON ALBERTINE , MAISON GABRIELLE , MAISON ARMANCE , Esprit de France , ALBERTINE , ESPRIT DE FRANCE , ESPRIT DES LIEUX , ESPRIT DE FRANCE L'ESPRIT DES LIEUX , ARMAGNAC DES SEIGNEURS


ESPRIT DE FRANCE, SAS - 24 rue Murillo - 75008 - PARIS - France - SIREN 306562588


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Services de gérance administrative d'hôtels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; gestion et administration commerciale d'hôtels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; conseils en organisation et en direction des affaires hôtelières ; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises hôtelières ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, catalogues, brochures), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, affichage publicitaire, parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, émission de cartes de fidélité, relations publiques, tous dans le domaine des services hôteliers ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, tous dans le domaine des services hôteliers.

Publication de brochures, de revues et de périodiques dans le domaine de l'hôtellerie ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne dans le domaine de l'hôtellerie.