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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT DE FRANCE
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ESPRIT DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ESPRIT DE FRANCE
ESPRIT DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
99805689
Date de dépôt :
30/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/07/2029

Présentation de la marque ESPRIT DE FRANCE

Déposée le 30 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESPRIT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT DE FRANCE domicilié(e) 24 RUE MURILLO, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 562 588 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS domicilié(e) 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840, 35418 SAINT MALO CEDEX - France.

La marque ESPRIT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 33 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESPRIT DE FRANCE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.

ESPRIT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARTSMILE , MAISON ALBERTINE , MAISON GABRIELLE , MAISON ARMANCE , HOTEL ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES , Esprit de France , ALBERTINE , ESPRIT DE FRANCE , ESPRIT DES LIEUX , ESPRIT DE FRANCE L'ESPRIT DES LIEUX


ESPRIT DE FRANCE, SAS - 24 RUE MURILLO, 75008 PARIS - France - SIREN 306562588


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN DENIS - 3 IMPASSE DE LA VIGIE, CS 71840, 35418 SAINT MALO CEDEX - France


Inscription le 3 juin 2004 - Changement d'adresse n°393953 - Publication au BOPI 2004-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2009 n°2410416 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-17

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2010 n°2455659 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2010-11-23

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2019 n°2709170 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-12

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2020 n°2766888 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11

Savons, parfumerie, huiles essentielles, produits cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; bois odorants, produits pour fumigations (parfums);

Tissus et produits textiles, à savoir : couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit ; linge de maison;

Boissons alcooliques d'origine française, à l'exception des bières;

Architecture ; décoration intérieure ; conseils en construction;

Services d'hôtellerie et de restauration (alimentation) ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de réservation de places d'hôtels et de restaurants ; gestion de lieux d'exposition ; services de gestion (exploitation) d'hôtels et de restaurants;

Services de paysagistes.