Esprit de France ESPRIT DE FRANCE, SAS
Présentation de la marque Esprit de France
Déposée le 8 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Esprit de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT DE FRANCE domicilié(e) 24 Rue Murillo - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 562 588 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque Esprit de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285981.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit de France arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.
ESPRIT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARTSMILE , MAISON ALBERTINE , MAISON GABRIELLE , MAISON ARMANCE , HOTEL ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES , ALBERTINE , ESPRIT DE FRANCE , ESPRIT DES LIEUX , ESPRIT DE FRANCE L'ESPRIT DES LIEUX , ARMAGNAC DES SEIGNEURS
ESPRIT DE FRANCE, SAS - 24 Rue Murillo - 75008 - PARIS - France - SIREN 306562588
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, tous ces produits se rapportant à une chaine hôtelière ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; baguette d'encadrement, lutrins ; présentoirs, pupitres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; paravents ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques ; corbeilles et paniers non métalliques ; embrases non en matières textile ; coffres non métalliques housses pour vêtements (rangement) ; mobiles décoratifs ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-parapluie ; portemanteaux (meuble) ; piédestaux pour pots à fleurs ; éventails ; présentoirs ; rideaux de perles pour la décoration ; stores d'intérieur pour fenêtre (mobilier) ; tableaux d'affichage ; tapis de change pour bébé ; tapis de parc pour bébé ; tringles de rideaux ; vannerie ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; objets en verre pour usage culinaire, notamment en verre trempé ; assiettes, coupelles, tasses, batteries de cuisine, bols, beurriers, boîtes en verre, bombonnes, bonbonnières, bouteilles, brocs, services à café, services à thé, cafetière non électriques, théière non électrique, vases, vaisselle, soucoupes, verres à boires, récipients à boire, carafes, cruches, bougeoirs, chandeliers, moules de cuisine, ustensiles de cuisson non électrique, dessous de carafes et de bouteilles, flacons, gobelets, seaux à glace, seaux à glaçons, plats, plateaux à usage domestique, saladiers, soupières, saucières, ramequins, raviers ; peignes, éponges de toilette, éponges de ménage, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux de brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Services de gérance administrative d'hôtels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; gestion et administration commerciale d'hôtels, de complexes hôteliers, d'appartements et de résidences hôtelières ; conseils en organisation et en direction des affaires hôtelières ; services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises hôtelières ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces et de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, catalogues, brochures), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, affichage publicitaire, parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, émission de cartes de fidélité, relations publiques, tous dans le domaine des services hôteliers ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, tous dans le domaine des services hôteliers ;
Transport de personnes ; services d'organisation de voyages touristiques et culturels ; services de guides et d'accompagnateurs de voyageurs ; services d'agences de voyages et de tourisme, à savoir réservation de séjours et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; transports en automobiles ; services d'autobus ; transports aériens ; transport en chemin de fer ; transports en bateaux ; services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation de circuits et d'excursions ; location de véhicules et d'automobiles, avions et bateaux ; réservation de places de voyages ; services d'informations sur les séjours, les voyages, le tourisme et les informations géographiques, y compris cartes et itinéraires de voyage ; services de conseil et d'assistance dans tous les domaines précités ; services de livraison, services de livraison à domicile de produits alimentaires, plats préparés, plats cuisinés, boissons ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; enseignement et divertissement, à savoir organisation de conférences, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ; services de clubs (divertissement) ; services de clubs de santé, à savoir fourniture d'instructions et de conseils dans le domaine de l'exercice physique ; location d'appareils de remise en forme ; mise à disposition de salles d'éducation physique et de remise en forme ; mise à disposition de clubs de golf, de parcours de golf et de cours de golf ; mise à disposition d'infrastructures de loisir ; fourniture d'infrastructures de piscines et services de sports aquatiques ; fourniture d'infrastructures de tennis, location de terrains de tennis et cours de tennis ; boîtes de nuit ; organisation de concours (divertissement) ; planification de réceptions (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; publication de brochures, de revues et de périodiques dans le domaine de l'hôtellerie ; publication électronique de brochures, de revues et de périodiques en ligne dans le domaine de l'hôtellerie ;
Services d'hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; hôtels ; pensions ; réservation d'hôtels, de logements temporaires, de pensions ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; mise à disposition d'installations pour des expositions et conférences ; informations en matière d'hébergement temporaire, d'hôtels, de pensions, de maisons de vacances ; conseils, informations ou renseignements dans le domaine des services hôteliers ; agence de logement (hôtels, pensions) ; services de restauration (alimentation) ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs) ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtel ; services de maîtres d'hôtel ;
Soins d'esthétique et de beauté pour êtres humains, salons de beauté ; salons de manucure et massages ; conseils et information en matière de nutrition ; services de santé, de remise en forme physique dans un cadre médical ou de massages ; mise à disposition de saunas, hammams, solariums, bains et jets d'eau sous pression ; services de balnéothérapie et de thalassothérapie ; conseils en matière de beauté, coiffure et aromathérapie.