Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPRIT DE FRANCE
ESPRIT DE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
1536640
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2023

Présentation de la marque ESPRIT DE FRANCE

Déposée le 15 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPRIT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT DE FRANCE domicilié(e) 24 RUE MURILLO - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 562 588 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESPRIT DE FRANCE domicilié(e) 24 RUE MURILLO - 75008 - PARIS - France.

La marque ESPRIT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 34 ans, la marque ESPRIT DE FRANCE est expirée depuis le 23 décembre 2023.

ESPRIT DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARTSMILE , MAISON ALBERTINE , MAISON GABRIELLE , MAISON ARMANCE , HOTEL ROND POINT DES CHAMPS ELYSEES , Esprit de France , ALBERTINE , ESPRIT DES LIEUX , ESPRIT DE FRANCE L'ESPRIT DES LIEUX , ARMAGNAC DES SEIGNEURS


ESPRIT DE FRANCE, SAS - 24 RUE MURILLO - 75008 - PARIS - France - SIREN 306562588


ESPRIT DE FRANCE - 24 RUE MURILLO - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2030932 - Publication au BOPI 1994-39

Renouvellement sans limitation le 20 février 2004 n°2259434 - Publication au BOPI 2004-02-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Inscription le 7 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334471 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 22 février 1991 - Transmission de propriété n°51897 - Publication au BOPI 1991-02-22

Inscription le 6 avril 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61945 - Publication au BOPI 1992-04-06

Inscription - Transmission de propriété n°42779 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2013 n°2547158 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-23

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques;joaillerie, bijouterie;tissus et produits textiles;gelées, confitures, sauces à salade, conserves;pains, pâtisseries et confiseries;Boissons alcooliques;Publicité et affaires;Assurances et finances;communications;Education et divertissement; Hôtellerie et restauration

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.