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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT D'ETHIQUE
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ESPRIT D ETHIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPRIT D ETHIQUE
ESPRIT D'ETHIQUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4032184
Date de dépôt :
13/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2023
ESPRIT D ETHIQUE de ESPRIT D\'ETHIQUE

Présentation de la marque ESPRIT D ETHIQUE

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT D'ETHIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ESPRIT D ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT D'ETHIQUE domicilié(e) 6 rue Toussaint Deniaud - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 319 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ESPRIT D ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT D ETHIQUE est expirée depuis le 13 septembre 2023.

ESPRIT D'ETHIQUE a également déposé les autres marques suivantes : IA.GEN , ESPRIT D'ETHIQUE , BAINTIFRICE , IRIS , GENCIX , Gumix , BIOMÉTHIQUE , GENCIX , BOUCHIFRICE , Gencix


ESPRIT D'ETHIQUE, société par actions simplifiée - 6 rue Toussaint Deniaud - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 514319979


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Dentifrices, bains de bouche non médicinaux, produits pour le soin des gencives (non à usage médical) ;

Dentifrices à usage médical, bains de bouche médicinaux, produits désinfectants à usage médical ou hygiénique.