Déposée le 29 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT D'ETHIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « ESPRIT D'ETHIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-27 du 4 juillet 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT D'ETHIQUE domicilié(e) 11 avenue Félix Vincent - 44700 - ORVAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 319 979 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ESPRIT D'ETHIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578670.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPRIT D'ETHIQUE, Société par actions simplifiée - 11 avenue Félix Vincent - 44700 - ORVAULT - France - SIREN 514319979
CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-44
Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27
Inscription le 29 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°735076 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-05-29
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682611 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-05-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huile, essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtre, matériel pour pansements, matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Services médicaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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