Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mini Miss France : Afrique,Black,Mali,Senegal,Congo Cote d'ivoire,Guinée,Gambie,Cameroun,Mauritani
Esprit d'Ebene, Association
M. Yaffa mohamedy

Numéro de dépôt :
4293802
Date de dépôt :
18/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/08/2026
Mini Miss France : Afrique,Black,Mali,Senegal,Congo Cote d\'ivoire,Guinée,Gambie,Cameroun,Mauritani de Esprit d\'Ebene

Présentation de la marque Mini Miss France : Afrique,Black,Mali,Senegal,Congo Cote d'ivoire,Guinée,Gambie,Cameroun,Mauritani

Déposée le 18 août 2016 par Esprit d'Ebene et monsieur Yaffa mohamedy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mini Miss France : Afrique,Black,Mali,Senegal,Congo Cote d'ivoire,Guinée,Gambie,Cameroun,Mauritani » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Les déposants sont Esprit d'Ebene, Association domicilié(e) 15 rue de la goutte d'or - 75018 - PARIS - France et monsieur Yaffa mohamedy domicilié(e) 1 rue Emile Blemont - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Esprit d Ebene, M. Yaffa mams domicilié(e) 15 RUE de la goutte d'or - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Mini Miss France : Afrique,Black,Mali,Senegal,Congo Cote d'ivoire,Guinée,Gambie,Cameroun,Mauritani a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mini Miss France : Afrique,Black,Mali,Senegal,Congo Cote d'ivoire,Guinée,Gambie,Cameroun,Mauritani arrivera à expiration en date du 18 août 2026.

Esprit d'Ebene a également déposé les autres marques suivantes : Miss Mauriane France Mister Mauritanie France


Esprit d'Ebene, Association - 15 rue de la goutte d'or - 75018 - PARIS - France

M. Yaffa mohamedy - 1 rue Emile Blemont - 75018 - PARIS - France


Esprit d Ebene, M. Yaffa mams - 15 RUE de la goutte d'or - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703370 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703369 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703368 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision.