Déposée le 11 août 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RESPIR'CAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-39 du 24 septembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque RESPIR'CAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPRIT BIO, société par actions simplifiée - 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 418402095
NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39
Renouvellement sans limitation le 6 août 2009 n°2415266 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-06
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720711 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments pour bébés diététiques et à usage non médical. Substances diététiques à usage non médical, compléments alimentaires, produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de fruits et légumes frais, de semences, plantes et fleurs naturelles.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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