Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTOSELENIUM ACE
ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1575728
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
06/02/2020

Présentation de la marque PHYTOSELENIUM ACE

Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « PHYTOSELENIUM ACE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO domicilié(e) 8, rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTOSELENIUM ACE est expirée depuis le 6 février 2020.

ESPRIT BIO a également déposé les autres marques suivantes : DIGEFINE , SEVE IMPERIALE , PROTOCOLE MENOPAUSE , PROTOCOLE TRANSIT , FITENERGY , SUPERDIET SPECIFIT , ALGOCEANE , PROTOCOLE VITALITE , DRAINA FLORE LA CURE IDEALE DES 4 SAISONS , ERMAROLA


ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée - 8, rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 418402095


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158265 - Publication au BOPI 1999-11-26

Inscription le 29 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°420925 - Publication au BOPI 2005-04-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2429092 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Produits cosmétiques.Produits Pharmaceutiques, hygiéniques; substances diététiques à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.