Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES),
la marque française « PHYTOSELENIUM ACE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO domicilié(e) 8, rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée - 8, rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 418402095
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1999 n°2158265 - Publication au BOPI 1999-11-26
Inscription le 29 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°420925 - Publication au BOPI 2005-04-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30
Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2429092 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27
Produits cosmétiques.Produits Pharmaceutiques, hygiéniques; substances diététiques à usage médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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