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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO
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PHYTO-YAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

PHYTO-YAM
ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99783571
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2019

Présentation de la marque PHYTO-YAM

Déposée le 24 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTO-YAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO domicilié(e) 8, rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTO-YAM est expirée depuis le 24 mars 2019.

ESPRIT BIO a également déposé les autres marques suivantes : DIGEFINE , SEVE IMPERIALE , PROTOCOLE MENOPAUSE , PROTOCOLE TRANSIT , FITENERGY , SUPERDIET SPECIFIT , ALGOCEANE , PROTOCOLE VITALITE , DRAINA FLORE LA CURE IDEALE DES 4 SAISONS , ERMAROLA


ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée - 8, rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 418402095


NOVAGRAAF IP - 122 rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 18 décembre 2000 - Rejet partiel n°313146 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2009 n°2402272 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-24

Fruits et légumes conservés. Confitures, huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant diététiques, à usage non médical.