LES ORES DE SEL
Présentation de la marque LES ORES DE SEL
Déposée le 18 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES ORES DE SEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ORES DE SEL est expirée depuis le 18 juin 2019.
ESPRIT BIO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300656 - Publication au BOPI 2000-05-22
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29
Inscription le 5 février 2001 - Concession de licence n°315075 - Publication au BOPI 2001-02-05
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2009 n°2410599 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-18
Inscription le 21 février 2011 - Résiliation de licence n°543715 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543716 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21