Déposée le 30 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE MOULIN DU BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-49 du 8 décembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO domicilié(e) 8, rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque LE MOULIN DU BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPRIT BIO, Société par actions simplifiée - 8, rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 418402095
NOVAGRAAF FRANCE, - Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14
Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29
Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2010 n°2453908 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-25
Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543716 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Inscription le 26 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802857 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26
Aliments pour bébés. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Compotes, purées. Gelées, Confitures. Fromage de soja (Tofu). Farines et préparations faites de céréales. Sel marin, condiments. Pates de soja (Miso). Sauce de soja (Shoyu). Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Sirop de céréales. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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