Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARBOGAZ
ESPRIT BIO, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3008946
Date de dépôt :
16/02/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
16/02/2030

Présentation de la marque CARBOGAZ

Déposée le 16 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CARBOGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO domicilié(e) 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque CARBOGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CARBOGAZ arrivera à expiration en date du 16 février 2030.

ESPRIT BIO a également déposé les autres marques suivantes : DIGEFINE , SEVE IMPERIALE , PROTOCOLE MENOPAUSE , PROTOCOLE TRANSIT , FITENERGY , SUPERDIET SPECIFIT , ALGOCEANE , PROTOCOLE VITALITE , DRAINA FLORE LA CURE IDEALE DES 4 SAISONS , ERMAROLA


ESPRIT BIO, société par actions simplifiée - 8 rue Christophe Colomb - 75008 - PARIS - France - SIREN 418402095


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2429085 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2020 n°2736772 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-01-17

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés diététiques et à usage médical. Compléments alimentaires, produits diététiques à usage non médical et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base d'extraits de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plantes, huiles et graisses comestibles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.