Déposée le 3 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES),
la marque française « API DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ESPRIT BIO domicilié(e) 8 Rue Christophe Colomb,
75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 402 095 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE,
Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt,
Bâtiment O2, CS90017,
92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque API DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPRIT BIO, société par actions simplifiée - 8 Rue Christophe Colomb,
75008 PARIS - France - SIREN 418402095
NOVAGRAAF FRANCE,
Mme GUETIN Aurélie - 2 rue Sarah Bernhardt,
Bâtiment O2, CS90017,
92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2174347 - Publication au BOPI 2000-05-26
Inscription le 13 décembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°291853 - Publication au BOPI 1999-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 29 avril 2005 - Changement de dénomination n°420927 - Publication au BOPI 2005-04-29
Inscription le 29 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°420925 - Publication au BOPI 2005-04-29
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2010 n°2447022 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-21
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754623 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17
Produits pharmaceutiques, hygiéniques;substances diététiques à usage médical; préparations à base de miel
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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