Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sénioral'O
M. ESPOUR Franck

Numéro de dépôt :
4152302
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2025
Sénioral\'O de ESPOUR Franck

Présentation de la marque Sénioral'O

Déposée le 29 janvier 2015 par monsieur ESPOUR Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Sénioral'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur ESPOUR Franck domicilié(e) 2 rue carnot - 21130 - AUXONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ESPOUR Franck domicilié(e) 2 rue carnot - 21130 - AUXONNE - France.

La marque Sénioral'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sénioral'O arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.


M. ESPOUR Franck - 2 rue carnot - 21130 - AUXONNE - France


M. ESPOUR Franck - 2 rue carnot - 21130 - AUXONNE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682858 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.