Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIO ARTEMIS
ESPOSITO Caroline
PALLOT Marie-Françoise
De VENCAY Catherine

Numéro de dépôt :
95593446
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque TRIO ARTEMIS

Déposée le 20 octobre 1995 par ESPOSITO Caroline, PALLOT Marie-Françoise, De VENCAY Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRIO ARTEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 15 novembre 2024.

Les déposants sont ESPOSITO Caroline, domicilié(e) 3 ter, avenue Marengo, 77500 CHELLES - France, PALLOT Marie-Françoise, domicilié(e) 15, rue Geoffroy l'Asnier, 75004 PARIS - France, De VENCAY Catherine, domicilié(e) 3, rue du Département, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPOSITO Caroline - France.

La marque TRIO ARTEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIO ARTEMIS est expirée depuis le 20 octobre 2005.

ESPOSITO Caroline a également déposé les autres marques suivantes : CHRYSALY


ESPOSITO Caroline - 3 ter, avenue Marengo, 77500 CHELLES - France

PALLOT Marie-Françoise - 15, rue Geoffroy l'Asnier, 75004 PARIS - France

De VENCAY Catherine - 3, rue du Département, 75019 PARIS - France


ESPOSITO Caroline - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication au BOPI 1995-47

Inscription le 2 septembre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°205504 - Publication au BOPI 1996-09-02

Republication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

- Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques - Matériel pour les artistes Programmes (papier) - Activité d'ordre artistique et culturel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.