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Marques déposées par l'association loi 1901 ESPOIR POUR HAÏTI
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eph
Marque expirée - Marque en non vigueur

eph
ESPOIR POUR HAÏTI ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3603308
Date de dépôt :
22/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2018
eph de ESPOIR POUR HAÏTI

Présentation de la marque eph

Déposée le 22 octobre 2008 par l'association loi 1901 ESPOIR POUR HAÏTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « eph »

Le déposant est l'association loi 1901 ESPOIR POUR HAÏTI domicilié(e) 8 rue du Chelléen,77500 CHELLES - 77500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 352 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPOIR POUR HAÏTI domicilié(e) 8, rue du Chelléen,77500 CHELLES - 77500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eph est expirée depuis le 22 octobre 2018.


ESPOIR POUR HAÏTI ASSOCIATION Loi 1901 - 8 rue du Chelléen,77500 CHELLES - 77500 - France - SIREN 500352174


ESPOIR POUR HAÏTI - 8, rue du Chelléen,77500 CHELLES - 77500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-48

Republication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Collecte de bienfaisance.

Accompagnement de voyageurs. Adduction d'eau. Distribution de colis. Distribution d'énergie.

Organisation & conduite de : • colloques. • concerts. • conférences. • congrès. Enseigt par correspondance. Cours par correspondance.