Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHILEXFEUILLE
Numéro de dépôt :
1739135
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
09/06/1999
Présentation de la marque PHILEXFEUILLE
Déposée le 9 juin 1989 par monsieur ESPIRAC Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « PHILEXFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHILEXFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILEXFEUILLE est expirée depuis le 9 juin 1999.
ESPIRAC Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08