Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILEXFEUILLE
Mr ESPIRAC Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1739135
Date de dépôt :
09/06/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
09/06/1999
PHILEXFEUILLE de ESPIRAC Jean-Louis

Présentation de la marque PHILEXFEUILLE

Déposée le 9 juin 1989 par monsieur ESPIRAC Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « PHILEXFEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ESPIRAC Jean-Louis domicilié(e) 24, Quai Vauban, 66000 PERPIGNAN - France.

La marque PHILEXFEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILEXFEUILLE est expirée depuis le 9 juin 1999.

ESPIRAC Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE DE CHAMPAGNE


Mr ESPIRAC Jean-Louis - 24, Quai Vauban, 66000 PERPIGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Timbre en feuille pour capitalisation, investisseurs et collectionneurs