Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ENVIE DE CHAMPAGNE
ESPIRAC JEAN LOUIS

Numéro de dépôt :
3295486
Date de dépôt :
27/05/2004
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
ENVIE DE CHAMPAGNE de ESPIRAC JEAN LOUIS

Présentation de la marque ENVIE DE CHAMPAGNE

Déposée le 27 mai 2004 par ESPIRAC JEAN LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « ENVIE DE CHAMPAGNE »

Le déposant est ESPIRAC JEAN LOUIS domicilié(e) AV DU LANGUEDOC,66170 SAINT FELIU D'AVALL - 66170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPIRAC JEAN LOUIS domicilié(e) AV DU LANGUEDOC,66170 SAINT FELIU D'AVALL - 66170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENVIE DE CHAMPAGNE est expirée depuis le 27 mai 2014.


ESPIRAC JEAN LOUIS - AV DU LANGUEDOC,66170 SAINT FELIU D'AVALL - 66170 - France


ESPIRAC JEAN LOUIS - AV DU LANGUEDOC,66170 SAINT FELIU D'AVALL - 66170 - France


Inscription le 27 avril 2006 - renonciation totale n°432427 - Publication au BOPI 2006-04-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine « champagne ».