Marque enregistrée - Marque en non vigueur

espinosa
M. ESPINOSA Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3950433
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
espinosa de ESPINOSA Jean-Paul

Présentation de la marque espinosa

Déposée le 2 octobre 2012 par monsieur ESPINOSA Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « espinosa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur ESPINOSA Jean-Paul domicilié(e) Route de Montézain - 69480 - MARCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER Florence domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque espinosa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque espinosa est expirée depuis le 2 octobre 2022.


M. ESPINOSA Jean-Paul - Route de Montézain - 69480 - MARCY - France


DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER Florence - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Errata de la publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Tableaux d'ornement et peintures (tableaux) ; pinceaux ; crayons ; chevalets pour la peinture ; palettes pour peintres ; toiles pour la peinture ; papier à dessin ; articles et instruments de dessin et de peinture artistique ; objets d'art gravés ou lithographiés ; lithographies, eaux-fortes ; cartes postales ; affiches ; photographies ;

Services de dessinateurs d'arts graphiques ; décoration intérieure ; recherche et développement de nouveaux concepts pour des tiers : design (esthétique industrielle).