Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOFFES ET COULEURS
ESPINASSE Véronique

Numéro de dépôt :
97667952
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2007

Présentation de la marque ETOFFES ET COULEURS

Déposée le 11 mars 1997 par ESPINASSE Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETOFFES ET COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est ESPINASSE Véronique, domicilié(e) 30 Rue de l'Est, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPINASSE Véronique - France.

La marque ETOFFES ET COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOFFES ET COULEURS est expirée depuis le 11 mars 2007.


ESPINASSE Véronique - 30 Rue de l'Est, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - France


ESPINASSE Véronique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Tissus à usage textile, linge de maison, linge de table en matières textiles, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.