Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE COSTE CHABRIER
Monsieur ESPINASSE Laurent

Numéro de dépôt :
3421390
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2016
DOMAINE COSTE CHABRIER de ESPINASSE Laurent

Présentation de la marque DOMAINE COSTE CHABRIER

Déposée le 3 avril 2006 par monsieur ESPINASSE Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE COSTE CHABRIER »

Le déposant est monsieur ESPINASSE Laurent domicilié(e) Domaine COSTE CHABRIER, Route de St Roman,26790 TULETTE - 26790 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ESPINASSE Laurent domicilié(e) 25 Faubourg des Tapies,26790 TULETTE - 26790 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE COSTE CHABRIER est expirée depuis le 3 avril 2016.


Monsieur ESPINASSE Laurent - Domaine COSTE CHABRIER, Route de St Roman,26790 TULETTE - 26790 - France


Monsieur ESPINASSE Laurent - 25 Faubourg des Tapies,26790 TULETTE - 26790 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays ; spiritueux.