Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPEYRAC
ESPEYRAC Bernard-Dominique

Numéro de dépôt :
95554749
Date de dépôt :
24/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2005

Présentation de la marque ESPEYRAC

Déposée le 24 janvier 1995 par ESPEYRAC Bernard-Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPEYRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est ESPEYRAC Bernard-Dominique, domicilié(e) 6, Rue Neuve de la Chardonnière, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPEYRAC Bernard - France.

La marque ESPEYRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPEYRAC est expirée depuis le 24 janvier 2005.


ESPEYRAC Bernard-Dominique - 6, Rue Neuve de la Chardonnière, 75018 PARIS - France


ESPEYRAC Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.