Déposée le 23 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) ESPES SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ESPES SA domicilié(e) Route d'Espagne, RN 20,
31120 PORTET-SUR-GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 630 801 967 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE,
M. GARIN Etienne domicilié(e) 2Ter Rue Gustave de Clausade,
BP 30,
81800 RABASTENS - France.
La marque ESPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3748337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPES arrivera à expiration en date du 23 juin 2030.
ESPES SA, Société Anonyme - Route d'Espagne, RN 20,
31120 PORTET-SUR-GARONNE - France - SIREN 630801967
COLBERT INNOVATION TOULOUSE,
M. GARIN Etienne - 2Ter Rue Gustave de Clausade,
BP 30,
81800 RABASTENS - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2020 n°2751655 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-19
Métaux communs et leurs alliages ; clôtures métalliques ; grillage métallique ; griffes de fixation en métal ; bordures et palissages métalliques ; treillis métalliques ; poteaux métalliques ; constructions transportables métalliques ; portails métalliques. Glissières de sécurité métalliques ; grillage contre les chutes de pierres en métal ; toutes grilles métalliques ; treillis et treillage métalliques ; piquets métalliques à encoche ; étriers de tension (tendeurs de fils métalliques) ; clôtures d'acier et de métal et leurs éléments, à savoir grillage à simple torsion, clôtures en métal galvanisé, portails de clôtures métalliques, piquets de clôtures métalliques, traverses de clôture métalliques, garnitures métalliques et leurs éléments constitutifs ; treillis et grillages métalliques ; produits tréfilés tissés, torsadés et soudés, à savoir grillages, treillis, clôtures soudées et grillages soudés, tous métalliques ; mains courantes métalliques ; barrières métalliques ; clôtures de stade métalliques.
Motorisation pour portail, motorisations pour portes, vérins motorisés, motorisations sans fil, moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres) ; automatisme de portails.
Treillis, clôtures, claustras et portails non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; bordures non métalliques ; clôtures non métalliques ; grillage non métallique ; bordures et palissages non métalliques ; treillis non métalliques ; poteaux non métalliques ; portails non métalliques ; glissières de sécurité non métalliques ; toutes grilles non métalliques ; treillis et treillage non métalliques ; piquets de clôture non métalliques à encoche ; clôtures non métalliques ; portails de clôtures non métalliques, piquets de clôtures non métalliques, traverses de clôture non métalliques ; mains courantes non métalliques ; barrières non métalliques ; clôtures de stade non métalliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ESPES"
