Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPERIANCE
ASSOCIATION ESPERIANCE - ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901

Numéro de dépôt :
97677565
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2007

Présentation de la marque ESPERIANCE

Déposée le 9 mai 1997 par l'association loi 1901 ESPERIANCE - ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPERIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 ESPERIANCE - ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901 domicilié(e) 230 AVENUE DE MURET, 31300 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA - France.

La marque ESPERIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPERIANCE est expirée depuis le 9 mai 2007.


ASSOCIATION ESPERIANCE - ASSOCIATION REGIE PAR LA LOI DU 1ER JUILLET 1901 - 230 AVENUE DE MURET, 31300 TOULOUSE - France


RAVINA SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement à savoir: affiches, albums, brochures, dessins, images, imprimés, jeux de cartes éducatifs, cartes à jouer, manuels, périodiques, planches (gravures), prospectus, publications, revues périodiques, revues, journaux périodiques, livres, cartes postales, produits de l'imprimerie. Conseil et formation pour éducation, formation, divertissement et activités culturelles, notamment production de bandes vidéo, organisation et conduite de conférences et de congrès. Education et formation professionnelle pour adultes. Formation pratique. Organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine des relations humaines et communication. Publication de textes en matière de formation et d'enseignement. Consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), sélection de personnel par procédés psychotechniques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.