Déposée le 22 août 2011 par Espéré Ranivo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SprintBiz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est Espéré Ranivo domicilié(e) 20 Rue Joël Le Theule - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Espéré Ranivo domicilié(e) 20 Rue Joël Le Theule - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.
La marque SprintBiz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Espéré Ranivo - 20 Rue Joël Le Theule - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France
Espéré Ranivo - 20 Rue Joël Le Theule - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Inscription le 24 mai 2012 - Rejet partiel n°576199 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 16 avril 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°599100 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16
Inscription le 13 mai 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°600545 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Publication de livres ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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