Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sociogramme Documentaire
ESPERAR

Numéro de dépôt :
4606736
Date de dépôt :
12/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2029
Sociogramme Documentaire de ESPERAR

Présentation de la marque Sociogramme Documentaire

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2019 par ESPERAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sociogramme Documentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est ESPERAR domicilié(e) 2 Place de la Bourse - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Sociogramme Documentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606736.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sociogramme Documentaire arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.


ESPERAR - 2 Place de la Bourse - 69002 - LYON - France


MARK & LAW, Monsieur Philippe BOHLAND - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B. - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels pour l'accès, la mise à jour, la manipulation, la modification, l'organisation, le stockage, la sauvegarde, la synchronisation, la transmission et le partage de données, documents, fichiers, informations et contenu multimédia via un réseau informatique mondial ; logiciels, y compris programmes informatiques, utilisés comme environnements d'infonuagique, y compris, entre autres, outils de développement de logiciels et interfaces de programmation d'applications (API) utilisées comme interfaces par des composants logiciels pour communiquer les uns avec les autres, pour gestion de contenu numérique de dispositifs électroniques câblés et sans fil d'accès, mise à jour, manipulation, modification, organisation, stockage, sauvegarde, synchronisation, transmission et partage de données, documents, fichiers, informations, textes, photographies, images, illustrations graphiques, musique, contenu audio, contenu vidéo et contenu multimédia ; logiciels pour la synchronisation de fichiers informatiques locaux, dossiers, données et informations dans un environnement professionnel collaboratif ; logiciels informatiques, à savoir, programmes et programmes utilitaires de systèmes d'exploitation, programmes de traitement de textes, programmes de carnets d'adresses, programmes de calcul, programmes d'émulation de terminaux, programmes de téléchargement et de lecture audio et vidéo, programmes utilisés dans la transmission de données entre ordinateurs et autres dispositifs, programmes de gestion d'ordinateurs, programmes de navigateurs ; logiciels destinés à la gestion de données disponibles via Internet ; logiciels de recherche, de compilation, d'indexation et d'organisation d'informations sur des réseaux informatiques ; logiciels permettant la création d'index d'informations, d'index de sites Web et d'index d'autres sources d'informations ; logiciels pour fourniture d'accès à des bases de données propriétaires en ligne, logiciels informatiques fournissant l'accès à des bases de données d'informations permettant la recherche ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils d'intercommunication ; interfaces [informatique] ; logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs à savoir logiciels téléchargeables ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; logiciels d'applications pour l'accès, la mise à jour, la manipulation, la modification, l'organisation, le stockage, la sauvegarde, la synchronisation, la transmission et le partage de données, documents, fichiers, informations et contenu multimédia via un réseau informatique mondial pour téléphones, smartphones et tablettes numériques ;

Services de télécommunications ; services de télécommunications permettant aux utilisateurs d'ordinateur d'accéder, mettre à jour, manipuler, modifier, organiser, stocker, sauvegarder, synchroniser, transmettre et partager des données, documents, fichiers, informations et contenu multimédia via un réseau informatique mondial ; services de communication (transmission) par réseaux, par terminaux informatiques, par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès par le biais de liens à des bases de données informatiques ; fourniture (transmission) d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique via Internet ; fourniture et location de temps d'accès à des banques de données et à des serveurs de bases de données en ligne ou via le téléphone ou la télévision ; maintenance (saisie) de bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données informatiques ou télématiques via les réseaux de communication mondiale (de type Internet), les réseaux à accès privé ou réservé (de type Intranet), les réseaux de télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou tout réseau numérique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général (fourniture de forums de discussion sur l'Internet) ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils d'informations de propriété exclusive par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; fourniture et location de temps d'accès à des bases de données interactives ; services d'information en matière de télécommunication, de télématique, d'accès à des bases de données ou à des serveurs de bases de données ; services de messagerie électronique et de diffusion (transmission) d'informations par voie électronique, en particulier pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images ; fourniture d'accès à des magazines et bulletins distribués sur des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; services informatiques, à savoir fourniture d'accès à des magazines en ligne dans le domaine des ordinateurs et des logiciels ; communications par terminaux d'ordinateurs ; télécommunications, notamment réception et distribution de messages, de documents et autres informations par transmission électronique. Fourniture d'accès à des informations extraites d'index et de bases de données d'informations consultables, y compris de textes, de documents électroniques, de bases de données, d'informations graphiques et audiovisuelles, par le biais de réseaux informatiques mondiaux ;

Services informatiques, à savoir services de support technique (mise à jour et maintenance de logiciels), informations et consultation dans le domaine des logiciels et des systèmes d'exploitation informatiques ; services de test de matériel informatique et de logiciels ; services informatiques, à savoir installation, mise à jour et maintenance de logiciels ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception (élaboration) de banques de données et de bases de données informatiques ; extraction et récupération d'informations et exploration de données par le biais de réseaux informatiques mondiaux ; transmissions d'informations fournies en ligne à partir de bases de données informatiques ou de l'Internet ; services de recherche assistée par ordinateur ; consultation en matière de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; installation de logiciels ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; services de protection contre les virus informatiques ; location de serveurs Web ; reconstitution de bases de données ; création d'index d'informations consultables, de sites Web et d'autres sources d'informations ; mise à disposition d'une interface informatique non téléchargeable pour fournir des informations offrant un grand choix de textes, de documents électroniques, de bases de données, d'informations graphiques et audiovisuelles (PaaS).