Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONTINENTAL
ESPERANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4215015
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CONTINENTAL de ESPERANCE

Présentation de la marque CONTINENTAL

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPERANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONTINENTAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPERANCE domicilié(e) 20 RUE SAINT AGRICOL - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 260 567 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ESPERANCE, M. RAYMOND DRAY domicilié(e) 20 RUE SAINT AGRICOL - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ESPERANCE a également déposé les autres marques suivantes : YTL , YTL , Inn Good Graces


ESPERANCE, SARL - 20 RUE SAINT AGRICOL - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 302260567


ESPERANCE, M. RAYMOND DRAY - 20 RUE SAINT AGRICOL - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681286 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.